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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERRANDIERES
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DOMAINE SALLIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE SALLIES
LES FERRANDIERES SARL

Numéro de dépôt :
3562207
Date de dépôt :
11/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2018
DOMAINE SALLIES de LES FERRANDIERES

Présentation de la marque DOMAINE SALLIES

Déposée le 11 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERRANDIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SALLIES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FERRANDIERES domicilié(e) DOMAINE DE LA FERRANDIERE - 11800 - AIGUES VIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 046 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FERRANDIERES domicilié(e) DOMAINE DE LA FERRANDIERE - 11800 - AIGUES VIVES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SALLIES est expirée depuis le 11 mars 2018.

LES FERRANDIERES a également déposé les autres marques suivantes : Plein Vent , J.J.GAU , RACINES DE LA TERRE , FERRANDIERE , DOMAINE DE LA FERRANDIERE , LES FABLES DE JEAN , JAUSSAN , SANDPIPER


LES FERRANDIERES SARL - DOMAINE DE LA FERRANDIERE - 11800 - AIGUES VIVES - France - SIREN 392046017


LES FERRANDIERES - DOMAINE DE LA FERRANDIERE - 11800 - AIGUES VIVES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 23 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506884 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Errata sur les inscriptions - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 4 novembre 2010 - Erratum n°535015 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-04

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Vins de Pays ou d'appellation d'origine.